MENTIONS LEGALES
www.golfrhonealpes.fr est édité par la SARL GOLF RHONE-ALPES – GRA
contact : magazine@golfrhonealpes.fr
Nom du responsable légal : Annie PROST et Roland BOTELLA
REALISATION
Ce site a été réalisé par L’agence Yumea, ex http5000
Yumea
3, rue Passet 69007 Lyon
T. 074 72 73 19 08
www.yumea.fr
HEBERGEUR
Ce site est hébergé par O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
SARL GOLF RHONE-ALPES – GRA a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la SARL GOLF RHONE-ALPES – GRA. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la Sarl GOLF RHONE-ALPES – GRA. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
L’Internaute est seul responsable de l’utilisation et de l’interprétation des informations consultées sur le site. La SARL GOLF RHONE-ALPES – GRA dégage toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects qui pourraient survenir en liaison avec l’utilisation de ces données.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L’ensemble des éléments du site Golfrhonealpes.fr, notamment sa structure, son contenu éditorial, marques, logos, graphismes, ses textes, ses illustrations, ses photos, images, sons et vidéos, animations, sont protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques et des droits de propriété intellectuelle en général. Aucune disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation ne pourra être interprétée comme conférant à l’Internaute une licence sur les Droits de Propriété Intellectuelle, dont le site Golfrhonealpes.fr pourra avoir la propriété ou le droit exclusif d’exploitation.
Toute mise en réseau ou rediffusion, sous quelque forme que ce soit, non autorisée par SARL GOLF RHONE-ALPES – GRA ou ses ayants-droits, est strictement interdite.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et, notamment, aux peines prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, l’Internaute s’engage à respecter d’une manière générale les droits de la propriété intellectuelle sur les divers contenus proposés par Golfrhonealpes.fr et notamment à ne pas reproduire, modifier, altérer, rediffuser sans l’autorisation préalable du site Golfrhonealpes.fr, tout élément contenu ou se rapportant à ce site.
Ces droits sont la propriété exclusive de SARL GOLF RHONE-ALPES – GRA.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.golfrhonealpes.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de SARL GOLF RHONE-ALPES – GRA. En tout état de cause, SARL GOLF RHONE-ALPES – GRA n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site golfrhonealpes.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
COOKIES
golfrhonealpes.fr vous informe qu’un cookie est placé dans votre ordinateur lorsque vous naviguez sur son site. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier.
De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Son but unique est de mettre en place un comptage du nombre de visiteurs et de limiter éventuellement le nombre de délivrance d’une même bannière publicitaire à un même utilisateur. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est d’un an. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
DROIT APPLICABLE
Le site Internet www.golfrhonealpes.fr et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français et sont rédigées en français.